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Strasbourg : un blogueur condamné

Lundi 17 octobre 2011 | 17h18

Le tribunal de grande instance de Paris a condamné un blogueur strasbourgeois, qui avait propagé des rumeurs sur Martine Aubry, à payer un euro de dommages et intérêts pour atteinte à sa vie privée.


Le tribunal n'a toutefois pas retenu le délit de diffamation.

Dans son jugement, la 17e chambre civile du tribunal rappelle que les passages incriminés imputent notamment à Martine Aubry des "problèmes d'alcoolisme" et d'avoir effectué trois cures de désintoxication.

"Ces faits sont précis, mais le défendeur soutient à juste titre qu'ils ne portent pas atteinte à l'honneur ou à la considération", a estimé le tribunal. En effet, dit-il, "l'alcoolisme se définit comme un abus de boissons alcooliques déterminant un ensemble de troubles. Cet état est considéré comme une maladie et est évoqué comme tel dans l'article...".

Par conséquent, le tribunal a jugé que ces propos "relatifs à un état pathologique ne sont pas diffamatoires et leur diffusion, serait, le cas échéant, susceptible d'être attentatoire à la vie privée".

Le tribunal n'a pas fait droit à la mesure de publication judiciaire sollicitée par la plaignante mais, en revanche, a ordonné à au blogeur de supprimer le "passage jugé attentatoire à sa vie privée", sous astreinte de 100 euros par jour de retard "passé le délai de huit jours à compter de la signification" du jugement.

 

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